Christine Cros

De: Christine Cros
agent contractuel, cheffe du bureau de la planification de la gestion des déchets, à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000033069793(source JORF)
délégation de signature
27 Août 201627/08/2016
De: Christine Cros
agent contractuel, cheffe du bureau de la planification de la gestion des déchets, à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000032490101(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 201605/05/2016
De: Christine Cros
agent contractuel, cheffe du bureau de la planification de la gestion des déchets, à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000031890452(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Christine Cros
agent contractuel, cheffe du bureau de la planification de la gestion des déchets, à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000031443988(source JORF)
délégation de signature
07 Novembre 201507/11/2015
De: Christine Cros
agent contractuel, cheffe du bureau de la planification de la gestion des déchets, à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000030513292(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 201523/04/2015
De: Christine Cros
agent contractuel, cheffe du bureau de la planification de la gestion des déchets, à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000029917484(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 201418/12/2014
De: Christine Cros
agent contractuel, chef du bureau de la planification de la gestion des déchets, à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000028990410(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 201428/05/2014
De: Christine Cros
agent contractuel, chef du bureau de la planification de la gestion des déchets, à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026895511(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201306/01/2013
De: Cros (Christine, Fernande, Léa)
médecin conseillère technique, responsable départementale de médecine scolaire ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026630695(source JORF)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012